Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ART DE JOUER
Numéro de dépôt :
924652
Date de dépôt :
20/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque L ART DE JOUER
Déposée le 20 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) Phytosan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ART DE JOUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ART DE JOUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L ART DE JOUER est expirée depuis le 20 mai 1985.
Phytosan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462